Rapports sur les orientations budgétaires de 2020 – Communauté de communes et cinéma les Deux Scènes
En application de l’article 107 de la loi « NOTRE » du 7 août 2015, les rapports sur les orientations budgétaires de 2017 de la Communauté de communes Gally Mauldre, et du cinéma communautaire les Deux Scènes, sont publiés sur le site internet de la CC Gally Mauldre.
Ces rapports ont été approuvés à l’unanimité par le Conseil de la Communauté de communes Gally Mauldre, par délibération du 29 janvier 2020.
Rapport sur les orientations budgétaires de 2020 de la CC Gally Mauldre
Rapport sur les orientations budgétaires de 2020 du cinéma les Deux Scènes
Délibérations sur les orientations budgétaires de la CC Gally Mauldre
Délibérations sur les orientations budgétaires du cinéma les Deux Scènes
Rapport d'activités
- Rapport d'activité de la CC Gally Mauldre 2021
- Rapport d'activité de la CC Gally Mauldre 2020
- Rapport d'activité de la CC Gally Mauldre 2019
- Rapport d'activité de la CC Gally Mauldre 2018
- Rapport d'activité de la CC Gally Mauldre 2017
- Rapport d'activité de la CC Gally Mauldre 2016
- Rapport d'activité de la CC Gally Mauldre 2015
- Rapport d'activité de la CC Gally Mauldre 2014
- Rapport d'activité de la CC Gally Mauldre 2013
SCOT approuvé le 4 février 2015 et exécutoire (Mai 2015)
1. Délibération approuvant le SCOT N°2015-02-01 du 4 février 2015
2. Rapport de modification et Enquête publique
3. Diagnostic - Livret 1
4. Diagnostic - Livret 2
5. Explication choix PADD et DOO
6. Justification des objectifs et orientations du SCOT
7. Analyse et justification de la consommation d'espace
8. Evaluation environnementale
9. Articulation du SCOT avec les autres plans et programmes
10. Phasage
11. Résumé non technique
12. Projet d'aménagement et de développement durable
13. Document d'orientations et d'objectifs
14. Atlas cartographique
