Le conseil communautaire représente les communes au sein des organes délibérants des groupements intercommunaux dont elles sont membres.
Les conseils communautaires sont élus au suffrage universel
Vous trouverez ci-dessous tous les comptes-rendus (CR) du conseil communautaire de Gally Mauldre de 2022 et années précédentes. Mais aussi leur ordre du jour (OdJ) respectif et les procès verbaux officiels (P.V) suite aux délibérations de vos conseillers communautaires.
Vous trouverez également les rapports sur les orientations budgétaires.
2022
Conseils communautaires
Conseil communautaire du 21 septembre 2022
Liste délibérations
Conseil communautaire du 22 juin 2022
CR/ PV
Conseil communautaire du 23 mars 2022
CR/ PV
Conseil communautaire du 2 février 2022
CR/PV
Rapports sur les orientations budgétaires de 2022 – Communauté de communes Gally-Mauldre et cinéma Les Deux Scènes
En application de l’article 107 de la loi « NOTRE » du 7 août 2015, les rapports sur les orientations budgétaires de 2021 de la Communauté de communes Gally Mauldre, et du cinéma intercommunautaire les Deux Scènes, sont publiés sur le site internet de la CC Gally Mauldre.
Ces rapports ont été approuvés à l’unanimité par le Conseil de la Communauté de communes Gally Mauldre, par délibération du 2 février 2022.
Rapport sur les orientations budgétaires de 2022 de la CC Gally Mauldre
Rapport sur les orientations budgétaires de 2022 du cinéma les Deux Scènes
Délibérations sur les orientations budgétaires de la CC Gally Mauldre
Délibérations sur les orientations budgétaires du cinéma les Deux Scènes
2021
Conseils communautaires
Rapport d'activités de la C.C Gally Mauldre - Année 2020
RA
Conseil communautaire du 20 décembre 2021
CR/PV
Conseil communautaire du 24 novembre 2021
CR/PV
Conseil communautaire du 20 octobre 2021
CR/PV
Conseil communautaire du 29 septembre 2021
CR/PV
Conseil communautaire du 30 juin 2021
CR/PV
Conseil communautaire du 26 mai 2021
CR/PV
Conseil communautaire du 7 avril 2021
CR/PV
Conseil communautaire du 3 mars 2021
CR/PV
Conseil communautaire du 3 février 2021
CR/PV
Rapports sur les orientations budgétaires de 2021 – Communauté de communes Gally-Mauldre et cinéma Les Deux Scènes
En application de l’article 107 de la loi « NOTRE » du 7 août 2015, les rapports sur les orientations budgétaires de 2021 de la Communauté de communes Gally Mauldre, et du cinéma intercommunautaire les Deux Scènes, sont publiés sur le site internet de la CC Gally Mauldre.
Ces rapports ont été approuvés à l’unanimité par le Conseil de la Communauté de communes Gally Mauldre, par délibération du 3 mars 2021.
Rapport sur les orientations budgétaires de 2021 de la CC Gally Mauldre
Rapport sur les orientations budgétaires de 2021 du cinéma les Deux Scènes
Délibérations sur les orientations budgétaires de la CC Gally Mauldre
Délibérations sur les orientations budgétaires du cinéma les Deux Scènes
2020
Conseils communautaires
Rapport d'activités de la C.C Gally Mauldre - Année 2020
RA
Conseil communautaire du 16 décembre 2020
ODJ/CR/PV
Conseil communautaire du 3 novembre 2020
CR/PV
Conseil communautaire du 23 septembre 2020
CR/PV
Conseil communautaire du 21 juillet 2020
CR/ PV
Conseil communautaire du 24 juin 2020
CR/ PV
Conseil communautaire du 3 juin 2020
CR/PV
Conseil communautaire du 4 mars 2020
CR/PV
Conseil communautaire du 29 janvier 2020
CR/ PV
Rapports sur les orientations budgétaires de 2020 – Communauté de communes et cinéma les Deux Scènes
En application de l’article 107 de la loi « NOTRE » du 7 août 2015, les rapports sur les orientations budgétaires de 2017 de la Communauté de communes Gally Mauldre, et du cinéma communautaire les Deux Scènes, sont publiés sur le site internet de la CC Gally Mauldre.
Ces rapports ont été approuvés à l’unanimité par le Conseil de la Communauté de communes Gally Mauldre, par délibération du 29 janvier 2020.
Rapport sur les orientations budgétaires de 2020 de la CC Gally Mauldre
Rapport sur les orientations budgétaires de 2020 du cinéma les Deux Scènes
Délibérations sur les orientations budgétaires de la CC Gally Mauldre
Délibérations sur les orientations budgétaires du cinéma les Deux Scènes
Archives des conseils communautaires :
2019
Rapports sur les orientations budgétaires de 2019 – Communauté de communes et cinéma les Deux Scènes
En application de l’article 107 de la loi « NOTRE » du 7 août 2015, les rapports sur les orientations budgétaires de 2017 de la Communauté de communes Gally Mauldre, et du cinéma communautaire les Deux Scènes, sont publiés sur le site internet de la CC Gally Mauldre.
Ces rapports ont été approuvés à l’unanimité par le Conseil de la Communauté de communes Gally Mauldre, par délibération du 20 février 2019.
Rapport sur les orientations budgétaires de 2019 de la CC Gally Mauldre
Rapport sur les orientations budgétaires de 2019 du cinéma les Deux Scènes
Délibérations sur les orientations budgétaires de la CC Gally Mauldre
Délibérations sur les orientations budgétaires du cinéma les Deux Scènes
Conseils communautaires
Rapport d'activités de la C.C Gally Mauldre - Année 2019
RA
Conseil communautaire du 4 décembre 2019
OdJ / CR/ PV
Conseil communautaire du 25 septembre 2019
OdJ / CR/ PV
Conseil communautaire du 18 juin 2019
OdJ / CR / PV
Conseil communautaire du 9 avril 2019
OdJ / CR / PV
Conseil communautaire du 20 février 2019
CR / PV
2018
Rapport d'activités de la C.C Gally Mauldre - Année 2018
RA
Conseil communautaire du 19 décembre 2018
CR / PV
Conseil communautaire du 15 novembre 2018
OdJ / CR / PV
Conseil communautaire du 08 novembre 2018
OdJ / CR / PV
Conseil communautaire du 26 septembre 2018
CR / PV
Conseil communautaire du 04 juillet 2018
OdJ / CR / PV
Conseil communautaire du 23 mai 2018
OdJ / CR / PV
Conseil communautaire du 04 avril 2018
OdJ / CR / PV
Conseil communautaire du 15 février 2018
OdJ / CR / PV
- Annexe 1 : Rapport relatif au débat sur les orientations budgétaires de 2018
AN
- Annexe 2 : Régie Communautaire du Cinéma - Débat d’Orientation Budgétaire 2018
AN
2017
Rapport d'activités de la C.C Gally Mauldre - Année 2017
RA
Conseil communautaire du 29 novembre 2017
CR / PV
Conseil communautaire du 27 septembre 2017
CR / PV
Conseil communautaire du 21 juin 2017
CR / PV
Conseil communautaire du 31 mai 2017
CR / PV
Conseil communautaire du 23 mars 2017
OdJ / CR / PV
- Annexe 1 : Projet de budget primitif 2017 - Note de synthèse
AN
- Annexe 2 : Projet de budget primitif 2017 - Note complémentaire distribuée ne séance
AN
Conseil communautaire du 22 février 2017
CR / PV
- Annexe 1 : Rapport relatif au débat sur les orientations budgétaires de 2017
AN
- Annexe 2 : Régie Communautaire du Cinéma - Débat d’Orientation Budgétaire 2017
AN
Conseil communautaire du 25 janvier 2017
CR / PV
- Annexe 1 : Convention de mise à disposition de service à intervenir avec la commune de Maule pour l’exercice de la compétence "gestion des centres de loisirs"
AN
- Annexe 2 : Convention relative aux modalités de facturation et de recouvrement des recettes des usagers du centre de loisirs de Crespières
AN
2016
Rapport d'activités de la C.C Gally Mauldre - Année 2016
RA
Conseil communautaire du 23 novembre 2016
OdJ / CR / PV
Conseil communautaire du 28 septembre 2016
OdJ / CR / PV
Conseil communautaire du 15 juin 2016
OdJ / CR / PV
Conseil communautaire du 07 avril 2016
OdJ / CR / PV
Conseil communautaire du 10 février 2016
OdJ / CR / PV
- Annexe 1 : Rapport relatif au débat sur les orientations budgétaires de 2016
AN
- Annexe 2 : Régie Communautaire du Cinéma - Débat d’Orientation Budgétaire 2016
AN
2015
Rapport d'activités de la C.C Gally Mauldre - Année 2015
RA
Conseil communautaire du 02 décembre 2015
OdJ / CR / PV
Conseil communautaire du 07 octobre 2015
OdJ / CR / PV
Conseil communautaire du 08 avril 2015
OdJ / CR / PV
Conseil communautaire du 04 mars 2015
OdJ / CR / PV
Conseil communautaire du 04 février 2015
CR / PV
2014
Rapport d'activités de la C.C Gally Mauldre - Année 2014
RA
Conseil communautaire du 16 décembre 2014
OdJ / CR / PV
Conseil communautaire du 26 novembre 2014
OdJ / CR / PV
Conseil communautaire du 24 septembre 2014
OdJ / CR / PV
Conseil communautaire du 25 juin 2014
OdJ / CR / PV
Conseil communautaire du 30 avril 2014
OdJ / CR / PV
Conseil communautaire du 17 avril 2014
OdJ / CR / PV
Conseil communautaire du 03 mars 2014
OdJ / CR / PV
Conseil communautaire du 20 janvier 2014
OdJ / CR / PV
2013
Rapport d'activités de la C.C Gally Mauldre - Année 2013
RA
Conseil communautaire du 18 décembre 2013
OdJ / CR / PV
Conseil communautaire du 27 novembre 2013
OdJ / CR / PV
Conseil communautaire du 18 septembre 2013
OdJ / CR / PV
Conseil communautaire du 05 juin 2013
OdJ / CR / PV
Conseil communautaire du 15 avril 2013
OdJ / CR / PV
Conseil communautaire du 20 février 2013
OdJ / CR / PV