Compte-rendus

Le conseil communautaire représente les communes au sein des organes délibérants des groupements intercommunaux dont elles sont membres.

Les conseils communautaires sont élus au suffrage universel

Retrouvez l'ensemble des comptes-rendus du Conseil communautaire de Gally Mauldre de 2023 et 2024, ainsi que l'ensemble des actes règlementaires sur la page Actes.

Vous trouverez ci-dessous tous les comptes-rendus (CR) du conseil communautaire de Gally Mauldre de 2022 et années précédentes. Mais aussi leur ordre du jour (OdJ) respectif et les procès verbaux officiels (P.V) suite aux délibérations de vos conseillers communautaires.
Vous trouverez également les rapports sur les orientations budgétaires.

 

2022

Conseils communautaires

Conseil communautaire du 21 septembre 2022
Liste délibérations

Conseil communautaire du 22 juin 2022
CR/ PV

Conseil communautaire du 23 mars 2022
CR/ PV

Conseil communautaire du 2 février 2022
CR/PV

Rapports sur les orientations budgétaires de 2022 – Communauté de communes Gally-Mauldre et cinéma Les Deux Scènes

En application de l’article 107 de la loi « NOTRE » du 7 août 2015, les rapports sur les orientations budgétaires de 2021 de la Communauté de communes Gally Mauldre, et du cinéma intercommunautaire les Deux Scènes, sont publiés sur le site internet de la CC Gally Mauldre.

Ces rapports ont été approuvés à l’unanimité par le Conseil de la Communauté de communes Gally Mauldre, par délibération du 2 février 2022.

Rapport sur les orientations budgétaires de 2022 de la CC Gally Mauldre
Rapport sur les orientations budgétaires de 2022 du cinéma les Deux Scènes
Délibérations sur les orientations budgétaires de la CC Gally Mauldre
Délibérations sur les orientations budgétaires du cinéma les Deux Scènes

2021

Conseils communautaires

Rapport d'activités de la C.C Gally Mauldre - Année 2020
RA

Conseil communautaire du 20 décembre 2021
CR/PV

Conseil communautaire du 24 novembre 2021
CR/PV

Conseil communautaire du 20 octobre 2021
CR/PV 

Conseil communautaire du 29 septembre 2021
CR/PV 

Conseil communautaire du 30 juin 2021
CR/PV 

Conseil communautaire du 26 mai 2021
CR/PV 

Conseil communautaire du 7 avril 2021
CR/PV

Conseil communautaire du 3 mars 2021
CR/PV

Conseil communautaire du 3 février 2021
CR/PV

Rapports sur les orientations budgétaires de 2021 – Communauté de communes Gally-Mauldre et cinéma Les Deux Scènes

En application de l’article 107 de la loi « NOTRE » du 7 août 2015, les rapports sur les orientations budgétaires de 2021 de la Communauté de communes Gally Mauldre, et du cinéma intercommunautaire les Deux Scènes, sont publiés sur le site internet de la CC Gally Mauldre.

Ces rapports ont été approuvés à l’unanimité par le Conseil de la Communauté de communes Gally Mauldre, par délibération du 3 mars 2021.

Rapport sur les orientations budgétaires de 2021 de la CC Gally Mauldre
Rapport sur les orientations budgétaires de 2021 du cinéma les Deux Scènes
Délibérations sur les orientations budgétaires de la CC Gally Mauldre
Délibérations sur les orientations budgétaires du cinéma les Deux Scènes

 

2020

Conseils communautaires

Rapport d'activités de la C.C Gally Mauldre - Année 2020
RA

Conseil communautaire du 16 décembre 2020
ODJ/CR/PV

Conseil communautaire du 3 novembre 2020
CR/PV

Conseil communautaire du 23 septembre 2020
CR/PV

Conseil communautaire du 21 juillet 2020
CR/ PV

Conseil communautaire du 24 juin 2020
CRPV

Conseil communautaire du 3 juin 2020
CR/PV

Conseil communautaire du 4 mars 2020
CR/PV 

Conseil communautaire du 29 janvier 2020
CR/ PV

Rapports sur les orientations budgétaires de 2020 – Communauté de communes et cinéma les Deux Scènes

En application de l’article 107 de la loi « NOTRE » du 7 août 2015, les rapports sur les orientations budgétaires de 2017 de la Communauté de communes Gally Mauldre, et du cinéma communautaire les Deux Scènes, sont publiés sur le site internet de la CC Gally Mauldre.

Ces rapports ont été approuvés à l’unanimité par le Conseil de la Communauté de communes Gally Mauldre, par délibération du 29 janvier 2020.

Rapport sur les orientations budgétaires de 2020 de la CC Gally Mauldre
Rapport sur les orientations budgétaires de 2020 du cinéma les Deux Scènes
Délibérations sur les orientations budgétaires de la CC Gally Mauldre
Délibérations sur les orientations budgétaires du cinéma les Deux Scènes

Archives des conseils communautaires : 

2019

Rapports sur les orientations budgétaires de 2019 – Communauté de communes et cinéma les Deux Scènes

En application de l’article 107 de la loi « NOTRE » du 7 août 2015, les rapports sur les orientations budgétaires de 2017 de la Communauté de communes Gally Mauldre, et du cinéma communautaire les Deux Scènes, sont publiés sur le site internet de la CC Gally Mauldre.

Ces rapports ont été approuvés à l’unanimité par le Conseil de la Communauté de communes Gally Mauldre, par délibération du 20 février 2019.

Rapport sur les orientations budgétaires de 2019 de la CC Gally Mauldre
Rapport sur les orientations budgétaires de 2019 du cinéma les Deux Scènes
Délibérations sur les orientations budgétaires de la CC Gally Mauldre
Délibérations sur les orientations budgétaires du cinéma les Deux Scènes

Conseils communautaires

Rapport d'activités de la C.C Gally Mauldre - Année 2019
RA

Conseil communautaire du 4 décembre 2019
OdJ / CR/ PV

Conseil communautaire du 25 septembre 2019
OdJ / CR/ PV

Conseil communautaire du 18 juin 2019
OdJCRPV

Conseil communautaire du 9 avril 2019
OdJCRPV

Conseil communautaire du 20 février 2019
CRPV

2018

Rapport d'activités de la C.C Gally Mauldre - Année 2018
RA

Conseil communautaire du 19 décembre 2018
CR PV

Conseil communautaire du 15 novembre 2018
OdJ CR / PV

Conseil communautaire du 08 novembre 2018
OdJCR PV

Conseil communautaire du 26 septembre 2018
CRPV

Conseil communautaire du 04 juillet 2018
OdJCR / PV

Conseil communautaire du 23 mai 2018
OdJCR / PV

Conseil communautaire du 04 avril 2018
OdJCRPV

Conseil communautaire du 15 février 2018
OdJCRPV


- Annexe 1 : Rapport relatif au débat sur les orientations budgétaires de 2018
AN
- Annexe 2 : Régie Communautaire du Cinéma - Débat d’Orientation Budgétaire 2018
AN

2017

Rapport d'activités de la C.C Gally Mauldre - Année 2017
RA

Conseil communautaire du 29 novembre 2017
CRPV

Conseil communautaire du 27 septembre 2017
CRPV

Conseil communautaire du 21 juin 2017
CRPV

Conseil communautaire du 31 mai 2017
CRPV

Conseil communautaire du 23 mars 2017
OdJ CR PV
- Annexe 1 : Projet de budget primitif 2017 - Note de synthèse
AN
- Annexe 2 : Projet de budget primitif 2017 - Note complémentaire distribuée ne séance
AN

Conseil communautaire du 22 février 2017
CRPV
- Annexe 1 : Rapport relatif au débat sur les orientations budgétaires de 2017
AN
- Annexe 2 : Régie Communautaire du Cinéma - Débat d’Orientation Budgétaire 2017
AN

Conseil communautaire du 25 janvier 2017
CR / PV
- Annexe 1 : Convention de mise à disposition de service à intervenir avec la commune de Maule pour l’exercice de la compétence "gestion des centres de loisirs"
AN
- Annexe 2 : Convention relative aux modalités de facturation et de recouvrement des recettes des usagers du centre de loisirs de Crespières
AN

2016

Rapport d'activités de la C.C Gally Mauldre - Année 2016
RA

Conseil communautaire du 23 novembre 2016
OdJ / CR / PV

Conseil communautaire du 28 septembre 2016
OdJ / CR / PV

Conseil communautaire du 15 juin 2016
OdJ / CR / PV

Conseil communautaire du 07 avril 2016
OdJ / CR / PV

Conseil communautaire du 10 février 2016
OdJ / CR / PV
- Annexe 1 : Rapport relatif au débat sur les orientations budgétaires de 2016
AN
- Annexe 2 : Régie Communautaire du Cinéma - Débat d’Orientation Budgétaire 2016
AN

2015

Rapport d'activités de la C.C Gally Mauldre - Année 2015
RA

Conseil communautaire du 02 décembre 2015
OdJ / CR / PV

Conseil communautaire du 07 octobre 2015
OdJ / CR / PV

Conseil communautaire du 08 avril 2015
OdJ / CR / PV

Conseil communautaire du 04 mars 2015
OdJ / CR / PV

Conseil communautaire du 04 février 2015
CR / PV

2014

Rapport d'activités de la C.C Gally Mauldre - Année 2014
RA

Conseil communautaire du 16 décembre 2014
OdJ / CR / PV

Conseil communautaire du 26 novembre 2014
OdJ / CR / PV

Conseil communautaire du 24 septembre 2014
OdJ / CR / PV

Conseil communautaire du 25 juin 2014
OdJ / CR / PV

Conseil communautaire du 30 avril 2014
OdJ / CR / PV

Conseil communautaire du 17 avril 2014
OdJ / CR / PV

Conseil communautaire du 03 mars 2014
OdJ / CR / PV

Conseil communautaire du 20 janvier 2014
OdJ / CR / PV

2013

Rapport d'activités de la C.C Gally Mauldre - Année 2013
RA

Conseil communautaire du 18 décembre 2013
OdJ / CR / PV

Conseil communautaire du 27 novembre 2013
OdJ / CR / PV

Conseil communautaire du 18 septembre 2013
OdJ / CR / PV

Conseil communautaire du 05 juin 2013
OdJ / CR / PV

Conseil communautaire du 15 avril 2013
OdJ / CR / PV

Conseil communautaire du 20 février 2013
OdJ / CR / PV

Conseil communautaire du 16 janvier 2013
OdJ / CR / PV

Conseil communautaire du 08 janvier 2013
OdJ / CR / PV